MENTIONS LÉGALES
ÉDITEUR DU SITE
Raison sociale : MONSIEUR TEJJY DOCQ
Forme juridique : Affaire personnelle
SIREN : 802 917 005
SIRET : 802 917 005 00026
Numéro de TVA : FR79802917005
Code NAF/APE : 8121Z - Nettoyage courant des bâtiments
Date de création : 14 février 2019
Adresse du siège social :
1 PLACE DE L'ÉGLISE
60140 MOGNEVILLE
France
Adresse d'exploitation :
21 chemin du maretier
60350 Couloisy
France
Dirigeant : Tejjy DOCQ
Contact :
Téléphone : 06 22 31 46 87
Email : tdocq@yahoo.fr
CONCEPTION ET RÉALISATION DU SITE
Agence : ERA SOCIÉTÉ
Adresse : 26 rue d'Amérique, 88100 Saint-Dié-des-Vosges
Téléphone : 07 81 35 76 05
Email : erasociete88@gmail.com
HÉBERGEMENT
Hébergeur : Hostinger International Ltd
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site web : www.hostinger.fr
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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DONNÉES PERSONNELLES ET RGPD
Responsable du traitement
MONSIEUR TEJJY DOCQ, en qualité de dirigeant de l'entreprise.
Finalités du traitement
Les données personnelles collectées sur ce site sont utilisées pour :
Répondre aux demandes de devis et d'information
Assurer le suivi de la relation client
Respecter les obligations légales et comptables
Base légale
Le traitement est fondé sur :
L'exécution d'un contrat ou de mesures précontractuelles
L'intérêt légitime du responsable du traitement
Le respect d'obligations légales
Données collectées
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Adresse postale et email
Numéro de téléphone
Informations relatives au projet de travaux
Durée de conservation
Les données sont conservées :
3 ans pour les prospects
10 ans pour les clients (obligations comptables)
Vos droits
Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :
Droit d'accès, de rectification et d'effacement
Droit à la limitation du traitement
Droit à la portabilité des données
Droit d'opposition
Pour exercer ces droits, contactez-nous :
Par email : tdocq@yahoo.fr
Par téléphone : 06 22 31 46 87
Par courrier : 21 chemin du maretier, 60350 Couloisy
Réclamation
Vous avez le droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL : Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés
3 Place de Fontenoy - TSA 80715
75334 PARIS CEDEX 07
Site web : www.cnil.fr
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LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
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Assureur : [À compléter avec les informations d'assurance]
Numéro de police : [À compléter]
Garanties : Responsabilité civile professionnelle et décennale
ACTIVITÉ RÉGLEMENTÉE
Conformément à l'article L.111-2 du Code de la consommation, MONSIEUR TEJJY DOCQ dispose des qualifications professionnelles requises pour exercer son activité de couvreur.
Qualification : [À compléter si qualification spécifique]
Organisme de qualification : [À compléter si applicable]
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Contact pour toute question relative aux mentions légales :
Email : tdocq@yahoo.fr
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